Le solaire


Les aides de la région

 Le prêt Pass à 1,5%

Prêt Pass-Travaux pour les particuliers salariés du secteur privé non-agricole ou retraités de ce secteur depuis moins de 5 ans, ou futur retraité (-de 5 ans de la retraite) un crédit à taux de 1,5 % d'une durée de 1 à 10 ans jusqu'a 8 000 € dans la limite du coût des travaux et jusqu'a 9 600 € si vos ressources sont inférieures à 60 % des plafonds de ressources du prêt à taux zéro.

Consultez le site www.monlogementonline.com pour une simulation ou une demande de prêt
Consultez également le site du CILL pour le même prêt: http://www.pret-pass-travaux.com/
Consultez également le site ASTRIA pour le même prêt: http://www.astria.com/

En plus des économies réalisées sur le coût de l'énergie, les avantages fiscaux et subventions régionales permettent de diminuer considérablement le délai d'amortissement des équipements.

 Liste des CESI financés par l'ADEME

Jusqu'en mai 2006, les matériels financés par l'ADEME avaient tous droit au crédit d'impot de 50%. L'inverse n'était pas forcément vrai.

L'ADEME a retiré définitivement de son site internet, en mai 2006, les listes de chauffe-eau solaires individuels (CESI) ou de systèmes solaires combinés (SSC) "préconisés" ou éligibles aux aides locales. Cette décision a été prise afin de respecter les règles communautaires en matière d'ouverture du marché national aux produits et équipements solaires thermiques.

Dorénavant l’ADEME se limite donc à des préconisations d’ordre général visant les équipements solaires destinés aux particuliers (CESI, SSC).
Préconisations de l'ADEME concernant le solaire thermique

>> pour les particuliers et les installateurs : l'ADEME préconise l'acquisition de systèmes solaires domestiques complets, sous forme d'ensembles d'équipements fabriqués en usine, répertoriés commercialement sur catalogue de marques.

>> pour les applications domestiques : l'ADEME préconise des dimensionnements en terme de superficie de capteurs (2 à 7 m2 de surface d'entrée pour les CESI, et 7 m2 au moins pour les SSC).

>> sur la question des critères de choix des systèmes, et en cohérence avec les deux préconisations précédentes : l' ADEME conseille aux collectivités territoriales et aux organismes publics (ex: ANAH) qui attribuent des primes solaires aux particuliers de se référer dorénavant aux seules dispositions en vigueur dans les textes d'application du crédit d'impôt modifié 2006 qui prennent en compte les impératifs d'ouverture du marché national. A cet égard, le texte de référence est l'instruction fiscale 5 B-17-06 parue le 18 mai 2006 au bulletin officiel des impôts.

>> concernant la mise en œuvre de ces systèmes solaires domestiques : l'ADEME recommande le recours aux installateurs professionnels adhérents à jour de la marque "Qualisol" millésimée.
L'ADEME encourage les collectivités et organismes accordant des aides aux particuliers à préconiser cette marque de qualité, sans en faire une obligation dans les procédures locales d'attribution des aides.

 Le chèque région PACA



Télécharger la documentation aides_CPA_CESI
Télécharger la documentation fiche_d'installation_solaire_thermique
Lien vers le site de l'ademe : http://www.ademe.fr

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